Règlement : des bourses hors de LENS du Canaris Club Lens


ARTICLE 1.

L'inscription à la bourse doit se faire avant le début de la manifestation pour la déclaration DDPP.
L'ouverture au public se fait de 9h00 à 18h00 le samedi.
Tous les éleveurs sans distinction de fédération ou club pourront y participer,
il sera  prélevé 10% par oiseaux vendu.
Ces 10% serviront à payer le vétérinaire et le reste sera divisé équitablement entre le CCL et la société qui nous prête la salle.
Pour tous renseignemens complémentaires, téléphoner au 03 21 50 28 04 ou 03 21 78 34 65 ou 06 31 92 96 95
Par email debonnej@orange.fr ou btantart@gmail.com ou  cana59.com@gmail.com

ARTICLE 2.

Les oiseaux seront encagés par 2  en cage de concours année de naissances 2010 et 2011. Oiseaux propre élevage uniquement.
Une feuille d’engagement vous sera demandée avec le numéro de bague, numéro de votre stam, l’année, le sexe, la désignation de l’oiseau et son prix.
Un multiple de cinq pour le prix de vente est obligatoire avec un minimum pour les canaris de 20€.
Feuille d'engagement pour les LENSOIS ICI

ARTICLE 3.

Les cages seront propres et  munies de nourriture et boisson pour toute la durée de la manifestation.

ARTICLE 4.

Les oiseaux en mauvaise condition seront systématiquement refusés.
Un contrôle sanitaire sera assuré par un vétérinaire.

ARTICLE 5.

Les oiseaux devront être d'élevage personnel, accompagnés de papier de cession pour les espèces en annexe 1 et 2 (sauf Canaris, Perruches Ondulées, Perruches Calopsittes, Mandarins, Moineaux du japon, et mutations) etc.

ARTICLE 6.

Aucun oiseau protégé par les lois et décrets en vigueur ne pourra être présenté (exemple : espèce indigène).

ARTICLE 7.

L'Association Ornithologique du Canari Club Lensois décline toute responsabilité en cas d'accident, de perte ou de vol ou de mortalité intervenant dans le cadre de la manifestation (avant, pendant et après).

ARTICLE 8.

Le Comité organisateur est seul compétent pour régler tout litige et résoudre les problèmes pouvant se poser pour les cas non prévus au présent règlement (car nul n'est sensé ignorer la loi).

ARTICLE 9.

Le seul fait de participer à la bourse d'oiseaux de cages et de volières implique l'acceptation sans condition du présent règlement.
Il est souhaitable que chaque éleveur se charge de la cession de ses oiseaux.

Une signature vous sera demandée au départ de la bourse.